terrasses, escalier, appentis, meubles, dressing

CGV

Conditions générales de vente Sauf convention spéciale et écrite, toute commande comporte de plein droit de la part de l’acheteur l’acceptation de l’ensemble de nos conditions de vente.
CGV Particuliers
1. Préambule
Les présentes conditions générales de vente se substituent aux précédentes.
Le présent contrat est soumis au droit français, rédigé en langue française. Dans le cas où ces conditions générales seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
2. Objet et champ d’application
Les présentes conditions générales de vente de la SARL Unipersonnelle Menuiserie Chrysanthos s’appliquent de plein droit à toutes ses ventes, ses prestations de fabrication et services, à l’égard de tout client sauf accord exceptionnel préalablement rédigé et avalisé par l’entreprise.
3. Commandes & Devis
Nos devis sont valables 1 mois à dater du jour d’émission, passé ce délai, les prix comportés pourront être révisés.
Les commandes des clients nous lient et sont considérées comme définitives après:
– Retour signé et annoté « bon pour accord » de nos confirmations de commande.
– Versement d’un acompte de 50% du montant total de la commande concernée.
En cas de modification ou d’annulation de commande par le client ou bien s’il ne vient retirer cette dernière dans le délai convenu, le contrat sera résilié de plein droit et le ou les acomptes versés seront conservés à titre d’indemnité par l’entreprise. Au même titre, en cas de non-respect par le client de ses obligations, l’entreprise pourra se prévaloir de la résolution de contrat de plein droit. Le client sera averti par lettre recommandée avec accusé de réception, après lui avoir enjoint dans les mêmes formes de respecter ses obligations, les sommes avancées seront également conservées à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice ainsi subi.
Toute commande acceptée par l’entreprise étant définitive, toute demande contraire du client nécessite l’accord écrit de l’entreprise.
L’entreprise se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande tant que les dernières contractées par le client ne sont pas intégralement réglées.
Tous travaux supplémentaires non prévus explicitement dans le devis seront considérées comme travaux supplémentaires ; ils donneront lieu avant toute exécution à la signature d’un avenant. L’entreprise est habilitée à prendre en cas d’urgence, toutes dispositions conservatoires nécessaires, sous réserve d’en informer le client.
4. Prix
Toute commande est facturée aux prix et conditions en vigueur au jour de l’expédition sur la base des tarifs communiqués au client, en tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement de taux pourra être répercuté sur le prix des produits. Nos prix s’entendent au départ de nos ateliers et, sauf convention spéciale, sont stipulés toutes taxes comprises (paiement comptant net). Toutefois, en cas de paiement différé total ou partiel, l’échéance est calculée à partir de la date de livraison. Nos prix sont fermes et définitifs. Sauf conditions particulières propres à la vente, les prix des prestations effectuées sont ceux figurant au devis dûment régularisé par le client. Close revision de prix:
A la date de réalisation du chantier , le prix pourra être modifié si il ya une forte variation des materiaux constatée.
indices de référence :
Index du bâtiment - BT10 - Revêtements en plastiques - Base 2010 / Index du bâtiment - BT16b - Charpente bois - Base 2010
Toute commande n’impliquant pas de pose doit être payée au jour de livraison ou de l’enlèvement des menuiseries. Toute commande impliquant la pose par notre entreprise est payable à réception. Les factures sont payables au siège social de l’entreprise : 9 bis rue de la huillade 33830 Belin-Beliet. 5. Défaut ou retard de paiement
La contestation partielle d’une facture ne dispense pas le client de régler la partie non contestée à son échéance. En cas de livraison différée du fait du client, des frais de stockage peuvent être facturés. En cas de prorogation d’échéance et/ou de non-paiement au terme convenu, des intérêts de retard calculés à partir de la date d’échéance non respectée, fixés à 3 fois le taux légal seront facturés au client.
6. Transport, transfert des risques
Nous nous réservons la propriété des marchandises fournies jusqu’à complet paiement des sommes dues par l’acheteur, même en cas d’octroi de délais de paiement. Toutefois, l’acheteur deviendra responsable de ces marchandises dès leur remise matérielle. Conformément à l’article L138-4 du code de la consommation « tout risque de perte ou d’endommagement des biens est transféré au consommateur au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession de ces biens. »
Dans le cadre d’une pose par l’entreprise des marchandises vendues, le transfert des risques s’opère à la livraison des fournitures au client qui en assure, dès cet instant, la garde juridique.
7. Réception et conformité
Le client est tenu de prendre l’ensemble des dispositions permettant au personnel de l’entreprise d’accéder facilement et sans danger au lieu de pose. L’entreprise décline toute responsabilité d’un dommage causé par un de ses véhicules, de son matériel et survenant sur le lieu de l’exécution de la prestation des conséquences d’un accès difficile ou des installations non signalées.
La réception des travaux à lieu dès leur achèvement. Elle est prononcée à la demande de l’entreprise avec ou sans réserve. La réception libère l’entreprise de toutes ses obligations contractuelles et initialise le départ des garanties légales. Aucune réclamation ne peut être admise ultérieurement.
Le refus de réception doit être motivé par écrit et par lettre recommandée avec accusé de réception dans les cinq jours de la demande de réception sollicitée par l’entreprise ; Si la visite a eu lieu, le motif de ces refus doit être porté sur le procès-verbal de réception. Si la réception doit intervenir judiciairement, les frais seront supportés par le client.
En cas de livraison sans pose, le client ou son représentant est tenu d’assister le livreur et de vérifier modèle et état des biens livrés. Il doit vérifier à la livraison la conformité des produits livrés aux produits commandés et l’absence de vice(s) apparent(s). Les réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit livré au produit commandé doivent être formulées auprès de l’entreprise par le client par écrit.
Il appartient au client de fournir justificatifs quant à la réalité des vices ou anomalies constatées ; l’entreprise doit pouvoir procéder à la contestation de ces vices et y porter remède. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le client et l’entreprise.
8. Garantie Décennale
L’entreprise est tenue responsable des dommages de nature décennale, dans les conditions et délais fixés par la Loi et notamment par l’article 1792 du code civil.
La Menuiserie Chrysanthos est assurée auprès de la MAAF à Pessac (33) pour les activités visées sur l’attestation jointe aux présentes, dont le client reconnaît avoir pris connaissance. Les garanties présentes s’appliquent sur les travaux réalisés en France Métropolitaine .
9. Responsabilité – Garantie
Les produits et les prestations sont garantis sur présentation d’un original de la facture conformément aux dispositions légales.
Le client est tenu d’appliquer les conseils d’entretien, des biens livrés et/ou posés, qui lui ont été indiqués par l’entreprise.
Nous ne sommes jamais responsables des dommages résultant d’une mise en œuvre de nos produits non conforme aux règles de l’Art, ainsi que des détériorations résultant d’une mauvaise manipulation, des conditions de transport ou de stockage défectueuses, ou de l’utilisation de nos produits dans des conditions physiques ou chimiques défavorables.
La garantie n’est plus exigible lorsque :
– Nos menuiseries extérieures en bois (volets) ne sont pas peintes dans les deux mois.
10. Force majeure
Constitue un cas de force majeure tout événement indépendant de la volonté de l’entreprise et faisant obstacle à la fabrication, délivrance et à l’exécution de la prestation.
11. Propriété intellectuelle
Nos devis ainsi que nos dessins qui les accompagnent restent notre propriété. Ils ne sauraient être communiqués à des tiers, sans notre autorisation à peine de dommages et intérêts.
12. Exploitation des photographies et vidéos
Lors de la signature du devis vous consentez à la menuiserie Chrysanthos le droit de prendre et d’utiliser gratuitement photographies et/ou vidéos des ouvrages fabriqués / installés dans le cadre du dit contrat.
L’utilisation de ces photographies se limite principalement à une exploitation commerciale sur les supports de communication utilisés par l’entreprise (papiers, numériques, vidéos) et peut également intervenir dans le cadre du processus de contrôle qualité.
La menuiserie Chrysanthos s’interdit expressément de procéder à une exploitation des photographies et vidéos susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation du propriétaire / locataire / utilisateur du bien.
Vous disposez en outre d’un droit de regard sur l’usage de ces supports et de la possibilité, à la signature du contrat, de refuser cette clause.
13. Contestations et attributions de juridiction :
Lorsqu’une des parties ne se conforme pas aux conditions du marché, l’autre partie la met en demeure d’y satisfaire par lettre recommandée avec accusé de réception.
En cas de litige avec un maître de l’ouvrage consommateur, les litiges seront portés devant le tribunal du lieu d’exécution des travaux ou du domicile du maître de l’ouvrage.
14. Les singularités naturelles du bois, telles que décrites en suivant, ne constituent pas des défauts et doivent être acceptées: (pour ouvrages en bois tratés)
Outre les caractéristiques intrinsèques du bois, celui-ci est un organisme végétal, et à ce titre, de nombreux paramètres entrent en ligne de compte dans sa maturité : humidité, ensoleillement, pollution, climat de la région, nature des sols… autant d’éléments qui ont grandement influé sur la manière dont le bois à poussé. Et comme tous matériaux naturels, le bois possède des singularités.
Les remontées de résine :
Ce phénomène naturel peut se produire à la surface des résineux lors du séchage ou suite à une période chaude. Ces remontées peuvent être facilement grattées avec une spatule. De l’essence de térébenthine peut aussi être utilisée. Les fentes :
Elles apparaissent principalement sur les bois ronds lors de leur séchage ou par temps sec. Elles peuvent aussi se trouver sous la forme de petites fissures sur tous les autres produits. Elles se referment partiellement ou en totalité en période humide ou pluvieuse. Leur présence ne compromet en rien la solidité des bois concernés.
Les moisissures de surface :
Elles peuvent apparaitre ponctuellement sur des bois traités stockés dans une atmosphère douce et humide. La pellicule formée est généralement noire et parfois grise mais reste toujours superficielle. Ces moisissures disparaissent le plus souvent lors de la mise en oeuvre des bois sous l’effet de la pluie et du vent. Un léger brossage lorsqu’ils sont secs est lui aussi efficace. Leur présence superficielle ne compromet en rien la durabilité des bois concernés. Le grisaillement :
C’est un phénomène naturel qui apparait progressivement lors de l’exposition des bois (traités ou non) à l’extérieur. L’acceptation de cette teinte est une affaire de goût personnel. Certains adorent, d’autres moins. Pour ces derniers, l’application d’un saturateur ou d’une lasure permettra d’en éviter l’apparition. L’apparition du grisaillement ne compromet en rien la durabilité des bois concernés. Les différences de teinte :
Le bois étant un matériau naturel, il peut présenter des différences de teinte, qu’il soit traité ou non. Il existe des variations de teinte nettes entre le coeur et l’aubier (notamment pour le Pin et le Douglas), mais aussi et principalement entre plusieurs pièces de bois du fait de l’histoire unique de chaque arbre. Ces différences de teintes participent à la chaleur et à l’attrait du bois et s’harmonisent avec le temps. Cristallisation vertes ou bleues :
Elles peuvent apparaitre sur des bois passés en autoclave. Ce sont de petites gouttes de résine qui remontent à la surface. Ces cristaux disparaissent généralement spontanément après la mise en oeuvre des bois. Un léger brossage peut aussi être réalisé. Ce phénomène ne compromet en rien la durabilité des bois concernés.
Bois composite:
A l’usage
COULEUR
LE JAUNISSEMENT : Le phénomène de jaunissement est dû à la présence de farines de bois dans les lames. En effet, le bois composite est fabriqué à partir de 2/3 de bois résineux.
Lors des premières expositions à la lumière et à l’air, il se produit une réaction superficielle à la surface des lames entraînant un jaunissement. Cette réaction tout à fait normale va disparaître au bout de quelques semaines.
LES NUANCES DE TEINTES : Des nuances de teintes d’une lame à l’autre peuvent apparaître sur des lames neuves. Nous conseillons donc d’acheter la totalité de votre commande en une fois afin de réduire ces nuances de teintes. Etaler sur les lambourdes toutes les lames avant leur fixation pour gérer au mieux les nuances de teintes trop marquées.
AURÉOLES : Des auréoles peuvent apparaître après la pose de votre terrasse. Cela est dû à la présence de poussière à la surface des lames qui réagit à l’eau et au soleil. Ce phénomène disparaît avec les intempéries. Vous pouvez aussi supprimer ces auréoles en nettoyant à l’eau et en frottant avec un balai-brosse.
COULEURS : La couleur de votre terrasse va naturellement évoluer avec le temps et la couleur initiale se patiner inévitablement.
La couleur des échantillons n’est pas contractuelle.
ENTRETIEN COURANT
On recommande un nettoyage régulier des lames :
- Soit avec un balai à poils durs dans le sens des lames.
- Soit avec un jet d’eau.
Utiliser une spatule ou un outil plat pour dégager les espaces obstrués entre les lames.
En cas de tâche grasse, agir le plus rapidement possible car comme sur n’importe quel revêtement de sol, le gras s’incruste. Pour cela, nous vous conseillons l’utilisation de “Terre de Sommières”.